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Remplacement CARMF et taxe professionelle

Aller en bas • 3 réponses
mikebrecher
Jeune Bizut

Messages : 1
Enregistré : 19/11/2009
Posté le 19/11/2009 à 18:39 notnew
bonjour je m'excuse si la question a déja été posé sous une autre forme.
voila je suis remplaçant depuis fin 2007, non thésé. depuis j'ai cotisé à L'Urssaf. jusque la tout va bien.

J'ai passé ma thèse le 22 septembre 2009, et mon inscription au conseil de l'ordre est effective depuis 2 jours seulement
actuellement je n'ai pas de remplacement en cours, le dernier s'est arreté le 15 novembre 2009, dernier jour de ma licence de rempla.
aujourd'hui je reçoit pour la première fois et avec surprise mon premier avis d'imposition à la taxe professionnelle.
Ma surprise vient du fait que j'était persuadé qu'un remplaçant non thésé n'était pas assujeti à la taxe professionnelle. apres 2-3 recherche sur le net, il semble qu'il existe un seuil de revenu qui impose le paiement de la taxe pro, que l'on soit thésé ou pas. Est ce vrai?

Du coup j'attendais mon inscription à l'ordre pour m'inscrire à la CARMF. aie aie aie, du coup lors de mon inscription, la CARMF va t'elle demander de régulariser ma situation sur les 2 dernières années.

Depuis le début je met 50% de coté en prévision de tout ça. ai je du soucis à me faire?
dois je aller négocier avec les impots le paiement de la taxe professionnelle?
Pour l'instant je n'ai pas envie de poursuivre les remplacements en ville, mais de trouver un emploi salarié, du coup l'inscription à la CARMF est elle obligatoire? j'imagine que oui.

merci pour vos réponses, j'espère avoir été clair.
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Bertrand B.


Messages :
Enregistré : 01/01/1970
Posté le 15/12/2009 à 12:15 notnew
Euhh réponse tardive (désolé), à confronter à ce que diront les administrations concernées :
- la taxe pro : normalement, exonération pour la première année d'exercice si mes souvenirs sont bons ...
- la CARMF : impératif de se déclarer dès que l'on est inscrit à l'ordre.

Après, comme je le dis toujours : prenez un comptable, ça fait des frais professionnels et ça vous sort de tout ces problèmes !

B.
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lila3004
Jeune Bizute

Messages : 2
Enregistré : 17/09/2010
Posté le 17/09/2010 à 15:07 notnew
prendre un comptable OUI mais un bon.
La plupart ne sont pas intéressés par les remplaçants...
Le dernier rencontré n'a même pas su me dire que j'avais le droit au réginme micro BNO pendant les deux premières années de dépassement...
Top
saintex1900
Jeune Carabin

Messages : 11
Enregistré : 18/08/2004
Posté le 20/09/2011 à 11:11 notnew
Pour la taxe professionnel cela dépend du BNC. Si il est supérieur à une certaine somme tu es assujetti à la taxe pro, enfin à la "contribution machin-truc"...
Quand à la Carmf, les médecins non-thésé ne sont pas cotisant, en effet.
_____
José - "Vieux" jeune Bizut de Remede.org
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