CESP et autres aides...

Bonjour,

Merci pour toutes ces infos.

Je me demandais,est-ce que si j'ai bénéficié d'un cesp pendant 7 ans par exemple, je peux passer 3 ans dans une "zone fragile identifiée" puis 4 ans dans une autre ? Ou est-ce que je dois rester 7 ans au même endroit ?

Merci !

Je pense que tu dois rester au même endroit pendant 7 ans.

Super! Je pourrai aviser en temps voulu donc!
Grand merci!!

C' est une question pertinente. L etudiant va devoir negocier avec l'Ars du secteur d instllation et en parler mais concretement tu as au moins 2 ans a faire la ou tu t installe. Apres tu as l obligation legale de t installer dans une zone fragile mais tu peux demander en effet de changer de zone fragile.
C est le cas par exemple de jeunes medecins qui a tel endroit n aurait pas assez de patientele etc. Tant que tu en discute avec l agence, y a aucun soucis. Le cesp se veut tres vague et large volontairement. Apres a voir delon ton interet aussi a bouger. Je conseillerai ca a un exercice salariale par exemple car avec un contrat tu lui dis que tu le signe sur 3 ans et qu apres tu bouge admettons dans le meme departement mais dans une autre zone...
mals si t es liberal, tu vas pas des ton premier mois avoir une file active de 60 patients donc si tu veux bouger au bout de 2 anq, faut deja prendre en compte ce que t as engagé dans l installation.. si admettons tu as investi dans un local et du matos, bin si tu bouge trop tot.. quid du remboursement du pret du local ou de son amortissement.. un jeune reste un minimum de temps surtout pr ca car ca coute aussi de bouger...
SAUF si on t a bien aidé dans ta 1ere installation.. la si t as pas vmt de biens materiels qui te font boulet alors ne te gene pas mais j invute a etre tra.sparent sur la demarche et a le dire longtemps en avance que ca laisse le temps aux autorites et aux gens de chercher qqun pour te remplacer

J'avais pas compris ça. Pour moi tu pouvais changer dans une zone fragile si besoin de déménager ou autre. En lisant sur le site j'avais compris ça. Après tout dépend de ton contrat peut être et des autres aides obtenues??

Lisez mes reponses

Ehehe merci! J'écrivais pendant ta réponse ! Moi je ne pense pas bouger mais parfois avec la famille tu a des "petites obligations ".

Il est vrai qu'une installation demande certes de l'argent et de l'investissement mais aussi la partie administrative et l'engagement/ l'énergie à fournir font que partir avant 3/5ans, il faut bien y réfléchir...

Ce contrat semble assez souple pour ne pas piéger les futurs médecins. C'est rassurant.

Exactement! En plus, tu as toujours moyen de demander d'en consulter un modele vide à ta fac sans forcement devoir y souscrire. Ca peut te montrer les articls, les devoirs et droits auxquels tu as droit.

Selon moi, il n'y a pas de piège mais la difficulté en libéral et je dis bien seulement en libéral c'est l'administratif et le soin. Je conseille aux jeunes médecins de s'installer en MSP quand ils arrivent car du coup, ils sont entourés, pas de local à acheter, un matos déjà présent et surtout une secrétaire ou coordinatrice qi peut prendre en charge des dossiers administratifs et alléger le jeune libéral.

Ça rassure au début et on apprends sans pression et si après le jeune veut se monter son propre cabinet, il sait au moins ce qui l'attends!

Quelques dernières news supplémentaires que vous jugerez (ou pas... ^^) bonnes à savoir pour vous.

Certaines questions n'avaient pas été posées (on peut pas penser à tout non plus) donc je vous propose un nouveau panel de réponses anticipées. Peut être y trouverez vous des explications pertinentes!

1/ l’étudiant ou l’interne signataire ne peut s’engager pour une partie seulement de ses études, sous réserve des différents cas de suspension prévus par la réglementation.

2/ On peut donc évidemment suspendre temporairement ou définitivement le CESP. Oui ok mais quelles conditions?

- Durant les études, certains congés peuvent donner droit à la suspension de l’allocation (minimum un mois) et donc du calcul de la durée d’engagement, sur demande expresse de l’étudiant ou de l’interne : congé pour maternité/paternité, adoption, maladie, mise en disponibilité pour maladie du conjoint, pour convenances personnelles…

L’étudiant ou l’interne qui souhaite obtenir une suspension temporaire du versement de l’allocation doit adresser sa demande au directeur général du CNG avec les justificatifs permettant d’attester du congé, de l’accident ou de la mise en disponibilité ouvrant droit à cette suspension.

Le signataire doit informer sans délai le directeur général du CNG de toute modification de la durée de suspension du versement de l’allocation. S’il ne le fait pas, le versement de l’allocation reprend au terme prévu.

Si l’étudiant ou l’interne choisit de ne pas solliciter une suspension de l’allocation, le CNG continue le versement tous les mois mais cette durée continue à incrémenter la durée d’engagement.

En outre, un étudiant ayant signé un CESP pendant le premier ou le deuxième cycle des études de médecine peut demander à suspendre le versement de l’allocation pendant son troisième cycle. Cette suspension prend effet au 1er janvier qui suit sa prise de fonctions d’interne et court jusqu’à son installation ou sa prise de fonctions.

Pour obtenir cette suspension, l’étudiant doit adresser une demande au directeur général du CNG dans les 30 jours qui suivent le premier jour de sa prise de fonctions d’interne.

3/ Et si je redouble? il se passe quoi au niveau du versement?

En cas de redoublement, les étudiants continuent à percevoir l’allocation normalement et le délai écoulé s’ajoute au délai d’engagement à servir en zone sous-dotée (ouch...). Dans ce cas, il n’existe pas de possibilité de solliciter une suspension du versement de l’allocation.

4/ Cette allocation est-elle cumulable avec des bourses étudiantes? aides CROUS etc?

Nan... vous toucherez 1200 brut donc vous serez considéré comme ayant un revenu et vu le montant, vous dépasserez les conditions de revenus pour toucher les autres.

5/Cette allocation permet-elle de cumuler des trimestres de cotisation de retraite?

Ooo le filou..
Bien que les sommes versées au titre de cette allocation constituent des revenus au sens fiscal et soient imposables et assujetties à la contribution sociale généralisée (CSG) ainsi qu’à la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS), elles ne permettent pas de cumuler des trimestres de cotisation pour la retraite (et m***e...)


6/Que doit faire un externe qui a déposé un projet pour une discipline et une région d’installation précises dont le rang de classement à l’issue des ECN ne lui permet pas de prendre un poste dans cette discipline ou dans cette région ?

Cet étudiant peut choisir de changer de discipline ou encore de région de formation.

A l’issue des ECN, lors des choix de disciplines/spécialités/subdivision, la liste spécifique pour les signataires d’un CESP est établie par la DGOS en relation avec les ARS afin de répondre aux besoins de santé des régions à moyen terme.

Si l’étudiant signataire ne se trouve pas en mesure de faire un choix correspondant à son projet professionnel, il devra soit effectuer un autre choix parmi les possibilités que lui offre son rang de classement national au sein de la liste spécifique, soit se désengager du CESP dans les conditions prévues par les textes réglementaires, afin de choisir un poste dans la liste générale en fonction de son rang de classement.

7/Les internes devront-ils changer de spécialité du coup?!

Non, les internes n’ont pas à changer de spécialité. En effet si leur candidature est retenue lors de la commission de sélection, c’est que leur spécialité répond aux besoins de leur région de formation.

8/ Un même lieu d’exercice peut-il être choisi par deux internes ?

Dans l’hypothèse où deux, voire plusieurs internes, choisissent simultanément le même lieu d’exercice libéral ("on la joue au poker?"), le directeur général de l’ARS reçoit les candidats et procède au choix de l’interne retenu en fonction de son projet professionnel. Sur les postes salariés, le choix s’effectue selon les règles en vigueur dans le secteur concerné.

9/Un signataire en exercice peut-il suspendre de façon temporaire son engagement ?

Un signataire en exercice peut demander à suspendre (1 mois minimum) son engagement à exercer en zone fragile en vue de la réalisation d’un projet professionnel (ex. missions humanitaires).

Il doit adresser sa demande au directeur général de l’ARS de la région dans laquelle il réaliser son engagement de service public, après accord de son employeur le cas échéant.
La durée de suspension est de 1 an maximum.

Si le signataire souhaite réduire la durée initialement prévue de sa suspension, il doit en informer le directeur général du CNG sans délai.

10/ Un médecin signataire peut-il changer de lieu d’exercice pendant son engagement ? (question plusieurs fois posée!)

Oui, un médecin peut changer à tout moment de lieu d’exercice, durant la période où il exécute son engagement. S’il souhaite rester dans sa région d’exercice, il lui suffit de solliciter le directeur général de l’ARS de la région dans laquelle il exerce. S’il souhaite changer de région, il lui faut solliciter le directeur du CNG après avis du directeur général de l’ARS de la région dans laquelle il exerce et du directeur général de l’ARS de la région dans laquelle il souhaite s’installer.

10/ Ca se passe comment le CESP à la fac?

La commission constitue une liste principale et une liste complémentaire tant pour les étudiants que pour les internes. A compter de 2013, la liste complémentaire pourra compter un nombre de lauréats au plus égal à quatre fois le nombre de contrats ouverts au titre de l’année universitaire pour l’UFR concernée.Le CNG propose alors un contrat à chaque étudiant ou interne inscrit sur la liste principale, puis complémentaire le cas échéant. L’étudiant ou interne dispose d’un délai de réflexion de 30 jours avant de retourner son contrat signé au CNG. Dans le cas où un étudiant ou interne ne retourne pas son contrat dans un délai de 30 jours, les étudiants ou internes suivants sur la liste complémentaire se voient proposer, par ordre de classement sur la liste, un contrat jusqu’à épuisement de celle-ci.


ET VOILA.... désolé pour le roman mais je pense avoir pas mal complété par certaines questions ^^, n'hésitez toujours pas à m'en poser d'autres si vous y trouvez pas votre bonheur

Au top cley!
Merci!!

Je pense que ça pourrait aider :

une fois installé si tu es malade (donc arrêt maladie long) ou enceinte (congés maternités) etc, est ce que ce temps est déduit ou pas? Je parle bien d'une fois installé évidemment car tu as bien expliqué pendant les études.

En gros si j'ai 6mois d'arrêt pour x ou y raison, je devrais encore 6 mois ou ces 6 mois sont compris dans ton temps dû? Si la raison est médicale en faite car personnelle j'imagine bien que tu les dois ces 6 mois!

J'ai un pédiatre qui a pris un congé parental pour s'occuper de ses 2 enfants, c'est comptabilisé comme un arrêt? Et toujours limité max à 1an?



Merci pour tes éclaircissements

Salut,

Un grand merci Cley58 pour toutes tes infos, c'est vraiment très intéressant.

J'ai deux questions "annexes" :
- Tu parles de cotisation retraite et CESP à un moment dans tes posts, concrètement en cas de reprise d'étude de médecine (dans mon cas à 36 ans) on ne cotise donc rien durant les 8 années minimum ?
Sais tu si l'on peut "racheter" les années d'études ?
Concrètement est ce que ça rallonge le départ "légal" à la retraite ?

- Existe t'il des aides spécifiques de l'ARS (ou autre) pour aider un médecin généraliste à investir dans du matériel médical coûteux : genre échographe, table radio... et si oui quelles sont les conditions ?

Bien à toi.

Bonjour
En ce qui concerne l'installation et le matériel, je ne sais pas au niveau de l'ARS mais tu peux négocier ton installation avec la localité où tu t'installes.
C'est une certitude. J'ai déjà vu des médecins s'installer dans des villages où on leur payait l'installation, les exonerait des impôts. ...

Ya pas de quoi!
deja pour repondre question de paronti: le cesp est valide jusqu a l installation. Il est retiré juste apres donc un medecin en activité ny a pas droit donc en demander l arret n est pas possible des le début.
En gros.. tu es diplomé tu decide de t installer. arret des financements. Si 6 mois apres tu t arrete tu es considéré comme un medecin en activité qui a decidé de s arreter pr x raisons donc il ny a meme pas de supension ou de report du cesp car il avait ete arreté avant

Pr les autres questions. Excellente pr la retraite. Tu me pose une colle je vais demander. Normalement si on la joue au bon sens, tu ne travaille pas gratos pendant 8 ans deja. tu vas etre externe, interne er donc gagner un peu par mois dc des lors que tu gagne un peu c est un revenu dc ca cotise.
Pr le rachat des annees faut que je demande

Pour le matos, tu as 2 options:
- soit comme m a dis giogio, tu peux en parler avec la municipalité. Ex: Un de leur medecin dans un cabinet part a la retraite, tu lui succede, ya dc deja du matos dc tu peux l avoir a moindre prix soit tu demande un coup de main. Attention qd meme, la municipalité va avoir a juste titre plus tendance a t aider pr des choses qu elle sait gerer ( trouver une maison, appart, deduction ou exoneration fiscale) ce qui en soit est enorme deja.
Pour le matos medical il te faut des sous et des aides a l installation de type CAIM par exemple (cf mon tout premier post) sont une plus value non negligeable (50000 euros)

Ahhh je me suis mal exprimé...

Une fois installé on doit (imaginons) 5 années d'installation en zone fragile. Si pendant ces 5ans, on est en congé maternité, arrêt maladie par exemple pour 6mois. Est ce que ces 6 mois sont comptés dans les 5ans ou tu devras faire 5ans et 6mois. Soit rattraper les 6mois d'arrêt ? Idem pour congé parental ?

Désolé ça semblait clair dans ma tête

Ah je comprends mieux!!
C est mis en pause comme tu te doute car sinon tu pourrais demander une succession d arrets maladie et grapiller du temps!

Donc c est juste reporté. Par contre si la raison est genre bien grave, ex: tu es gravement malade, avec un justificatif, tu feras sauter ton cesp je pense et dc la periode de remboursement

Ok merci, de toute façon ce n'est pas le plus important à savoir mais au moins ça aide pour le choix de la paternité et maternité!

Bonjour!
Merci pour ces renseignements.
Les étudiants étrangers , pouvons-nous appliquer a cet aide?
D'autre cote, je voudrais etre beneficié seulement jusqu'à la fin de l'externat, c'est a dire ne pas recevoir l'allocation pendant l'internat , c'est possible?
Merci.

OUI pour tout

Bonjour cley58

Une question : le CESP est-il cumulable avec un atre revenu, si par exemple l'étudiant a un job en même temps qu'il suit ses études ?

Merci d'avance !

Bonsoir , j'ai quelques question ..
Est ce que avoir déjà passé l'ecn (faire une D4 en auditeur libre ) est un handicap pour demander le CESP ?
Quand on demande le CESP ,on peut ouvrir un poste d'interne dans n'importe quel zone déficitaire ?
A t'on plus de chances d'être en MSP si on choisit d'être en libéral ?
Est ce que tout les candidats qui demandent le CESP sont classés sur une des 2 listes ?
Est ce fréquents les gens ,qui demandent le CESP et qui ne sont pas pris ?